Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Papeterie Morel
SAS, société par actions simplifiée
Siège social : 3 route / chemin de Buyat, ZI de Rochetoirin, 38110 Rochetoirin, France
SIREN : 653 620 252
SIRET : 653 620 252 00029
Code APE / NAF : 46.76Z
Téléphone : 04 74 97 46 31
E-mail : contact@papeterie-morel.fr

Directeur de la publication : Philippe MOREL

Création du site

Le site a été conçu et réalisé par :

AS&CO Consulting
SARL
Siège social : 1 rue Claude Chappe, 38300 Bourgoin-Jallieu, France
SIREN : 790 067 227
SIRET : 790 067 227 00039
Code APE / NAF : 62.01Z
Site internet : https://www.ascoconsulting.com

Hébergement

Le site est hébergé par :

o2switch
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site internet : https://www.o2switch.fr

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site, incluant notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, photographies, vidéos, éléments de mise en page et structure du site, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de Papeterie Morel.

Responsabilité

Papeterie Morel s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, la société ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations diffusées.

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. Papeterie Morel ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites externes.

Données personnelles

Les informations collectées via les formulaires du site sont destinées à Papeterie Morel afin de répondre aux demandes des utilisateurs.

Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation et de suppression de vos données personnelles.

Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter Papeterie Morel à l’adresse suivante : contact@papeterie-morel.fr

Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur, mesurer l’audience ou proposer certaines fonctionnalités.

L’utilisateur peut à tout moment configurer son navigateur pour accepter, refuser ou supprimer les cookies.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français compétents seront seuls compétents.